Produits et services financiers

Le groupe Produits et services financiers de Stikeman Elliott procure des solutions juridiques multidisplinaires et totalement intégrées au secteur des services financiers. Notre groupe est inégalable tant dans l’ampleur que la complexité des mandats sur lesquels nous avons prêté conseil, réunissant une expertise spécialisée et une excellence technique dans les secteurs clés des valeurs mobilières, du droit bancaire, de l’insolvabilité, des fusions et acquisitions, de la réglementation, de la titrisation des actifs, des produits dérivés, de l’assurance, du droit fiscal et de la technologie financière.

Nous assistons des clients canadiens et internationaux dans le développement, la structuration et la mise en place d’une grande variété de véhicules d’investissement, de transactions structurées de financement et de produits financiers. Nos avocats comprennent l’importance d’offrir des conseils clairs et opportuns sur les questions juridiques complexes et intégrées qui sont le cœur de la structuration et de la mise en place de toute transaction. Nous travaillons avec nos clients pour élaborer et mettre en place des structures qui atteignent, d’une manière pratique et efficace, les objectifs en matière de financement, de fiscalité, de capital, de comptabilité et de classement. Cette culture profonde de l’excellence signifie que nous sommes à même de fournir des conseils stratégiques au cours de transactions de fusions et acquisitions et d’offres de valeurs mobilières dans le secteur des services financiers.

Nous avons une expertise considérable relativement aux cadres réglementaires des services financiers tant au niveau fédéral que provincial et travaillons régulièrement en étroite collaboration avec les organismes de réglementation fédéraux et provinciaux, y compris le Bureau du surintendant des institutions financières, le ministère des finances fédéral et les organismes de réglementation des valeurs mobilières provinciaux. Nos experts conseillent des gouvernements et leurs agences, ainsi que des associations de l’industrie comme la International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA), la Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA) et la U.S. Futures Industry Association (FIA) relativement à des questions législatives et réglementaires. Nous conseillons aussi régulièrement des banques canadiennes et internationales et d’autres institutions financières, assureurs, courtiers en investissements, gestionnaires de fonds, gestionnaires d’actifs, sociétés de fiducie, coopératives de crédit, caisses populaires, participants du secteur à des fonds de placement et autres parties prenantes sur des questions émergentes et complexes de gouvernance, de réglementation, de conformité et d’exécution.

Distinctions
  • Cabinet d’avocats canadien de l’année en Opérations – Gala GlobalCapital Americas Derivatives 2019
  • Cabinet d’avocats de l'année en droit bancaire - Chambers Canada Awards 2018
  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2019 en produits dérivés, titrisation d’actifs et institutions bancaires et financières
  • Lexpert 2019 Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Lawyers in Canada en financement
  • Opération de prêt de l’année – Gala IFLR Americas Awards 2019